Surces domaines il est possible de chasser le petit et le grand gibier. Bécasses Sangliers Chevreuils. Modes de chasse . Chasse en battue Chasse au chien d’arrêt devant soi. Déroulement d’une journée de chasse. 9h00: Accueil au rendez-vous de chasse Repas pris en commun Briefing et consignes de sécurité d’avant chasse 10h30: Départ pour la chasse avantou après la battue. Consignes Lors des actions de chasse du grand gibier en battue, le responsable de l'organisation de la chasse est tenu de rappeler les consignes générales de sécurité. Visibilité Le port de signes distinctifs fluorescents orange, exceptionnellement jaune (à minima de type chasuble) est obligatoire pour : 5 Attentif aux risques que mon activité peut induire, je me sensibilise sans cesse sur les conditions de sécurité de la chasse tant pour les non-chasseurs que pour les chasseurs. - Port des vêtements de sécurité. (gilets et casquette) - Panneaux de sécurité 6. M’insrivant dans une démarhe itoyenne, je partiipe à la vie de ma ommune Article6 : Le carnet de battue est délivré par la FDC aux titulaires ou détenteurs du droit de chasse. Le responsable de chaque battue doit être en mesure de présenter le carnet aux autorités de police compétentes. Sur chaque carnet, sont consignés, avant chaque battue, la date, le lieu et le nom des participants ainsi qu’après qu REGLEMENTDE SECURITE SANGLIERS – CHEVREUILS 1) Chaque battue aux sangliers a des limites à respecter vis-à-vis des autres battues : les postes de tir doivent être matérialisés dans le cadre du plan de sécurité concernant le territoire pour la chasse du petit et gros gibier. Les chefs de battue devront faire matérialiser les angles de tir (30 degrés) pour LOrganisation du Rond : les consignes à annoncer avant chaque battue Dispositions Générales Annoncer le nom de l’organisateur de la battue, des chefs de ligne et du ou des chefs de traque. Annoncer les gibiers et nombre autorisés à tirer, l’enceinte de la battue et l’affectation des postes. Préciser les munitions autorisées. . Seine-et-Marne chasse en battueGibierChevreuilCerf ElapheSanglierArmesDétailsDifficulté physiqueFacileNiveau d'autonomiePartiellement pris en chargePrestations annexesPrévoir 20 euros pour le repas Attention selon les mesures sanitaire en vigueur le repas pourra être annuléDescriptionInvitation en tant que posté pour une battue grand gibier. La journée sera consacrée à une ou plusieurs battues chevreuil, cerf, sanglier et renard, elles seront suivies de la découpe et du partage de la venaison. Cette journée riche en rencontre et d'enseignement sera conclu par une pause déjeuner afin d'échanger sur cette expérience. Vous intégrerez un groupe de chasseurs. Vous serez informés et postés par des responsables qualifiés. Vous devrez présenter impérativement votre permis de chasser validé pour le département de Seine-et-Marne ou une validation nationale, ainsi que votre attestation d'assurance. Être en possession d’un jeu de jalons orange pour matérialiser vos angles de sécurité, d’une trompe de chasse et d’un gilet ou veste orange fluorescent. Le tir à balle sera obligatoire. Toute réservation sera définitive et toute absence justifiée devra se faire dans les meilleurs délais auprès du responsable de chasse. Merci de rentrer en contact avec le responsable de chasse pour l'organisation de cette du territoireOuvert Rejoignez-nous pour réserver Retrouvez toutes les photos de cette journée de la mission sénatoriale dans l’Ain Le collectif Un Jour, un chasseur » a déposé une pétition auprès du Sénat en septembre dernier demandant une réforme profonde de la chasse. Cette pétition ayant dépassé le seuil des 100 000, elle a été retenue par le Sénat qui a nommé une mission afin de réaliser une étude approfondie des questions relatives à la sécurité à la chasse. Pour mener à bien cette mission 19 sénateurs vont donc pendant plusieurs mois étudier ce dossier en auditionnant toutes les parties prenantes, des personnalités et associations compétentes et reconnues. La 1ere audition a été celle des auteurs de la pétition voir notre article Ils vont aussi faire des visites de terrains et c’est dans ce cadre qu’une délégation s’est rendue fin décembre dans l’Ain pour participer à une battue au gros gibier, dans un froid glacial, et les pieds dans la neige. Certains ont entendu le chant mélodieux des chiens qui menaient, mais aucun gibier ne s’est présenté sur la ligne. Ils ont reconnu qu’ils n’imaginaient pas qu’une battue nécessitait autant de consignes de sécurité à appliquer. Ils se sont aussi rendez au ciné tir Dans l’Mille à Vonnas pour comprendre ce qui peut conduire à des mauvaises manipulations d’une arme. Une journée très constructive qui aidera certainement la mission à mieux appréhender la sécurité à la chasse. MAJ du 24/12 la vidéo de cette journée et la conclusion des sénateurs à l’issue Ce reglement interieur n'est plus valable , il à été modifié lors de l'assemblée générale du mois de Juillet 2020. SAISON 2017-2018 ARTICLE 1 Le présent règlement intérieur, approuvé par l’assemblée générale ordinaire dans sa séance du Samedi 29 Juillet 2017 avec effet immédiat est opposable à tous les adhérents à la société de chasse à quelque titre qu’ils y soient affilés. ARTICLE 2 Le présent règlement intérieur pourra être complété ou modifié chaque année par l’assemblée générale ordinaire sur proposition du conseil d’administration. ARTICLE 3 Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts et de porter à la connaissance des chasseurs les mesures prises par la société de chasse. Il doit être rigoureusement respecté par tous les chasseurs chassant sur le territoire de la commune de Saint-Auban quel que soit leur catégorie. ARTICLE 4 TARIF DES DIFFERENTES CARTES Cartes à 50€ En bénéficient les chasseurs propriétaires possédant une résidence et de plus de 4ha de terrain ou plus de 4 ha de terrain seul ainsi que leur conjoint, ascendants, descendants ou concubins Cartes à 80€ En bénéficient les chasseurs propriétaires possédant une résidence et moins de 4ha de terrain ou moins de 4 ha de terrain ainsi que les résidents détenteurs d’une taxe d’habitation sur la commune. Les nouveaux chasseurs propriétaires de moins de 4 ha en bénéficieront à condition de posséder une habitation ou un permis de construire. Cartes à 230 € Les chasseurs non-propriétaires résidant hors de la commune ces cartes étant en nombre limité Une nouvelle demande de carte devra être faite chaque année avant la fin du mois de mai. Qu'il s'agisse d'une première demande ou d'un renouvellement de carte ,l'acceptation n'est pas automatique et sera soumise à l'avis du conseil d'administration qui en cas de refus n'aura pas l'obligation de faire connaître le motif de la décision. Tout nouveau adhèrent n’aura pas le droit de vote pendant 2 ans. Le prix des différentes cartes pourra être réactualisé chaque année ainsi que pourra être modifié le quota des cartes extérieures sur proposition du conseil d’administration lors de l’assemblée générale ordinaire. Pour les chasseurs propriétaires de + de 70 ans une remise sera accordée 25€ au lieu de 50€ 50€ au lieu de 80€ Carte gratuite la première année pour les nouveaux permis. Des cartes journalières petit et grand gibier sont mises à la vente au prix de 15€. Ces cartes petits gibiers seront disponibles que durant la période des lâchers. La remise des cartes de sociétaire se fera uniquement sur présentation de la validité du permis de chasser et de l’attestation d’assurance. ARTICLE 5 CARTES D’INVITATIONS 1 Les propriétaires non-chasseurs bénéficient de 5 cartes journalières pour plus de 10 hectares 1 carte permanente pour plus de 20 hectares 2 cartes permanentes pour plus de 50 hectares Ces cartes sont remises aux intéressés qui reconnaissent qu’ils cèdent pour l’année leur droit de chasse à la société. Les cartes utilisées devront être déposées dans la boite aux lettres du rendez-vous de chasse après fin de saison les carnets à souches devront être rendus. 2 Les propriétaires chasseurs bénéficient de 5 cartes journalières pour une superficie de 10 à 50 hectares dont 2 peuvent être utilisées pour la chasse du grand gibier. 10 cartes journalières pour une superficie de 50 à 100 hectares dont 3 peuvent être utilisées pour la chasse du grand gibier. 15 cartes journalières pour une superficie de plus de 100 hectares dont 5 peuvent être utilisées pour la chasse du grand gibier. Les cartes utilisées devront être déposées dans la boite aux lettres du rendez-vous de chasse après fin de saison les carnets à souches devront être rendus. ARTICLE 6 LACHES Des lâchés de faisans sont échelonnés tous les samedis, de l’ouverture à fin Octobre. Le lâcher s’effectuera le matin et il est demandé de ne pas démarrer la chasse avant 8 heures. Il est rappelé que nombre d’oiseaux est limité à 3 pièces par chasseur et par jour. Il est rappelé que la piste de la plaine des Lattes est interdite à la circulation sans autorisation. Il est interdit de faire usage d’armes à feu et de se placer en position de tir à moins de 150 mètres des bâtiments habités. ARTICLE 7 BATTUES Tous les membres de la société détenteurs du timbre gros gibier pourront y participer. Les battues sont placées sous la direction et la responsabilité d’un chef de battue. L’utilisation d’un carnet de battue stipulant le nom des participants ainsi que le lieu et la date est obligatoire et doit être rempli avant le début de la traque et tenu à disposition ou présenté à tout agent assermenté mandaté à cet effet. Toutes les fins de mois les feuilles d’inscription des carnets sont à retourner au détenteur du droit de chasse. Les consignes strictes de sécurité devront être énoncées avant chaque battue par le responsable et à respecter scrupuleusement. Aucun tir n’a lieu avant identification formelle et complète de la cible. Tir a balle uniquement, sauf pour les archets détenteurs d’une attestation délivrée par la FDC. Ne jamais quitter son poste avant le signal de fin de battue. Respecter les angles de tir si possible. Pratiquer un tir fichant. Charger son arme une fois arrivé à son poste et la décharger une fois la traque terminée. Pendant la battue tous les participants devront porter une casquette orange ou une chasuble orange ou une veste orange. La pose de panneaux mobiles au départ des principaux accès chemins, pistes indiquant le déroulement d’une battue est obligatoire. Il est interdit de faire usage d’armes à feu et de se placer en position de tir à moins de 150 mètres des bâtiments habités, sur les chaussées et chemins goudronnés affectés à la circulation publique ainsi que sur une distance de 3 mètres depuis le bord des chaussées. Tout participant ne respectant pas les consignes ci-dessus et présentant un danger quelconque pour autrui sera exclu immédiatement de la battue. Les responsables des deux carnets de battue attribués sur le territoire de la Société de chasse devront se conformer aux dispositions concernant le règlement prévu par la fédération en matière de sécurité et à celles prévues par le règlement de la société de chasse. Il est entendu que tout sociétaire pourra participer aux battues, qu’elles soient organisées par l’une ou l’autre équipe. Jours de chasse 1er carnet Samedi et Dimanche. 2ème carnet Mercredi. Par temps de neige uniquement le carnet du mercredi sera autorisé à faire une battue le samedi ou le dimanche après arrangement avec le bureau. Aucune battue ne sera organisée un jour férié autre que Samedi, Dimanche et Mercredi Pour le sanglier celui-ci pourra, sous l’autorité du détenteur du droit de chasser, être chassé par temps de neige, les jours fixés par arrêté préfectoral. ARTICLE 8 PLAN DE CHASSE Pourront participer au plan de chasse tous les adhérents de l’association possédant un timbre grand gibier. Tout animal soumis au plan de chasse, avant tout déplacement doit être équipé d’un bracelet prévu à cet effet .Celui-ci doit être coché à la date du jour comme il se doit et doit être apposé sur une des pattes arrière de l’animal, prisonnier du tendon et fermé de façon certaine. Les constats de tir devront être remis au détenteur du droit de chasser sous les 48h. Chevreuil Le tir du chevreuil est interdit pour cette année encore. Cervidés Tir à balle obligatoire. Le nombre de bracelets se partagera entre les 2 battues Il est rappelé que la corne est obligatoire. Le règlement article7et8 des battues est applicable. Nombre de bracelets 10 Chamois Tir à balle obligatoire Nombre de chasseurs compris entre 2 et 4 obligatoirement. Utilisation de chien est interdite pour le chamois. L’inscription pour le tir du chamois se fera lors de la remise des cartes. L’ordre de passage sera affiché sur le panneau d’information situé au rendez-vous de chasse avant l’ouverture. Les jours de chasse pour le chamois sont le mercredi, samedi et dimanche. Le lundi, pouvant se chasser seul au chamois, la société se réserve ce jour pour la vente éventuelle d’un bracelet. Le tir de la chèvre suitée est interdit. Le tir du sanglier est interdit. Nombre de bracelets 9 ARTICLE 9 OISEAUX MIGRATEURS Pour les migrateurs, la fédération met à disposition des feuilles de relevé quantitatif grives, pigeons, bécasses pour cette dernière des enveloppes sont à disposition pour le prélèvement des ailes. Nous vous demandons d’y participer et le plus assidûment possible. Le port d’un dispositif orange ne s’applique pas au chasseur au poste fixe construit par la main de l’homme. Dès lors qu’il quitte son poste, le chasseur doit être revêtu d’une casquette ou d’un haut de couleur orange. ARTICLE 10 RESERVE La réserve se situant sur BLEYNE est matérialisée par de panneaux de signalisation. ARTICLE 11 JOURNEE DE TRAVAIL Plusieurs journées d’aménagement du territoire de la société sont programmées pour tous les membres. La présence à au moins une de ces journées est obligatoire sauf pour les personnes ayant plus de 70 ans ou si leur état de santé le leur permet pas. Pour les autres une pénalité financière pourra être appliquée. ARTICLE 12 SANCTIONS En cas de fautes le bureau se donne le droit de prendre des dispositions envers un sociétaire, quel que soit sa catégorie, pour une exclusion définitive ou temporaire de la société pour les raisons suivantes Faute grave de sécurité Infractions concernant la réglementation de la chasse et le règlement intérieur de la société. ARTICLE 13 Le tir du coq de bruyère et du perdreau est interdit sur toute la commune de Saint-Auban. Le tir du canard colvert est interdit autour des lacs de Saint-Auban. TOUT MEMBRE DE L’ASSOCIATION DEVRA PRENDRE CONNAISSANCE DU PRESENT REGLEMENT LORS DE LA REMISE DES CARTES OU SUR NOTRE SITE INTERNET. TOUT MEMBRE EN ACTION DE CHASSE EST EN CONSEQUENCE PRESUME CONNAITRE LE CONTENU DU PRESENT REGLEMENT LES STATUTS DE L’ASSOCIATION LES LIMITES DES RESERVES LES REGLES ELEMENTAIRES DE SECURITE SAINT AUBAN LE 29 Juillet 2017 Les règles de sécurité de base L’arme n’est transportée dans un véhicule que déchargée et démontée ou déchargée et placée sous étui. L’arme n’est chargée que lorsque le chasseur est en instance de tir. Le reste du temps, l’arme est déchargée et ouverte, on ne charge donc pas par principe dès qu’on quitte la voiture. Une arme fermée est toujours considérée comme chargée, l’arme doit donc être cassée ou la culasse en arrière, ou tenue ouverte à l’aide d’un étui de cartouche vide. On décharge son arme à chaque fois qu’on est en situation d’instabilité passage d’obstacles et en présence d’autres personnes regroupement dès deux chasseurs, contrôle par services de police…, sauf lors de la gestion d’un ferme ». Le tir ne se fait jamais à hauteur d’homme, ni sans s’être assuré que la zone balayée par les canons est déserte et sans risque. On ne tire jamais au travers d’une haie ou d’un buisson. Le tir doit être fichant et respecter l’angle de 30° par rapport à toute zone à risques. Attention aux ricochets sur tout support et avec toutes munitions. Les consignes de sécurité obligatoires quel que soit le mode de chasse Il est interdit de tirer avec des armes à feu sur les routes et chemins publics, sur les voies ferrées ou dans les emprises ou enclos dépendant des chemins de fer. Il est interdit de tirer en direction ou au-dessus de ces routes, chemins ou voies ferrées. Il est interdit de tirer en direction des lignes de transport électrique ou de leurs supports. Il est interdit de tirer en direction des stades, lieux de réunions publiques en général et habitations particulières y compris caravanes, remises, abris de jardin ainsi que des bâtiments et constructions dépendant des aéroports. Le tir à bord ou à l’aide d’un véhicule à moteur, ou à l’aide de chevaux est interdit. Tout poste de tir aménagé, supérieur à 2m au plancher, ne pourra être utilisé, ni installé à moins de 100m d’un territoire de chasse voisin, sauf accord du propriétaire du fonds voisin et du détenteur du droit de chasse si le propriétaire a cédé son droit. Les consignes de sécurité pour la chasse collective Les Obligations Les battues doivent être signalées par des panneaux indiquant qu’une action de chasse est en cours. les panneaux doivent être placés à l’entrée de chaque voie d’accès aux parcelles chassées, rurales, vicinales et forestières, ouvertes à la circulation publique. La pose de panneaux triangulaires temporaires type AK14 pour la taille et la couleur signalant la battue est obligatoire, dans les deux sens de circulation, sur les routes départementales ou nationales traversant le lot de chasse concerné par la battue. Le port visible du gilet, de la chasuble ou de la veste de couleur rouge ou orange, ou orange camouflage, est obligatoire pour les postés, les rabatteurs et les accompagnateurs, en chasse collective en milieu boisé pour tout gibier, et en plaine pour le grand gibier. La tenue d’un registre de sécurité avec émargement de tous les participants chasseurs ET accompagnateurs est obligatoire. Les Préconisations Il est préconisé de localiser et matérialiser sur le terrain les postes de tir, voire d’installer des postes surélevés pour faciliter le tir fichant. Il est recommandé de matérialiser les angles de tir de 30°, de dégager les zones de tir. Chaque responsable de chasse doit informer les chasseurs sur les risques liés à l’utilisation de la bretelle sur une arme, en action de chasse, et sur les conditions d’emploi d’une canne siège ou d’un trépied de battue. Chaque responsable de chasse doit évoquer la question du tir dans ou vers la traque. Il est recommandé la pratique du rond et la présence obligatoire de tous les chasseurs avant le départ de la chasse. L’Organisation du Rond les consignes à annoncer avant chaque battue Dispositions Générales Annoncer le nom de l’organisateur de la battue, des chefs de ligne et du ou des chefs de traque. Annoncer les gibiers et nombre autorisés à tirer, l’enceinte de la battue et l’affectation des postes. Préciser les munitions autorisées. Préciser les dispositions spécifiques du règlement intérieur. Vérifier que chaque chasseur est muni d’une trompe ou corne. L’organisation, un chef de ligne ou de traque peuvent arrêter la battue à tout moment dès lors qu’une situation à risque leur apparaît. Tenue au poste L’arme est ouverte et déchargée à l’aller et au retour de poste. A l’arrivée au poste fixé, repérage des voisins et des zones et angles de tir. A la sonnerie de début de battue, chargement de l’arme et tenue stricte du poste. Les armes chargées sont tenues en main, canons vers le sol. Les postés se tiennent ventre au bois et ne quittent le poste sous aucun prétexte avant le signal de fin de battue. L’épaulée, la visée et le tir ne se font jamais dans l’enceinte, ni même dans une direction ayant un angle inférieur à 30° par rapport aux voisins. Tout tir doit se faire sur animal formellement identifié, en tir épaulé, visé et fichant, dans une zone offrant une bonne visibilité en tenant compte des risques de ricochet. Toute sonnerie est retransmise. Fin de battue Dès le signal de fin de battue, l’arme est déchargée et ouverte, le signal de fin est renvoyé. Tout tir devient strictement interdit. Chaque posté va reconnaître ses tirs et repérer les animaux tués. Il signale les animaux blessés. Les armes sont démontées et rangées dans les étuis dès l’arrivée aux véhicules. Sur le même sujet Les prescriptions élémentaires de sécurité à la chasse sont les suivantes Interdire tout tir dans la traque pour les chasses collectives au grand gibier sauf consigne spécifique du responsable de chasse, avec obligation de respecter l’angle de tir de 30°. Identifier parfaitement l’animal visé, avant toute décision de tir. Proscrire tout déplacement des chasseurs postés, en cours d’action de chasse, sans l’accord du chef de ligne ou du responsable de la chasse. Prescrire le tir fichant. Interdire de courir avec une arme chargée. Une arme chargée doit obligatoirement et toujours être tenue en main; à défaut, les munitions doivent être extraites de l’arme. Les consignes de sécurité doivent obligatoirement être données avant le départ d’une chasse en battue au grand gibier, à tous les participants, par le responsable de l’organisation, ou son représentant. La Fédération incitera les territoires de chasse à souscrire une assurance les couvrant en matière de responsabilité civile d’organisateur de chasse. Le stage sécurité » dispensé par la fédération est obligatoire pour tous les nouveaux demandeurs de plan de chasse et/ou l’organisateur de chasse. La fédération conseillera aux organisateurs de chasse responsables, chefs de ligne, et aux chasseurs, de participer aux stages de sécurité qu’elle organise. Un bilan des détenteurs de droits de chasse ayant fait le stage sécurité sera effectué pour inciter les absents à y participer. Toute chasse en battue au grand gibier, à partir de 5 chasseurs, doit être enregistrée sur un document, nommé carnet de battue. La tenue de ce carnet de battue est obligatoire. Il doit contenir les éléments suivants Liste des chasseurs présents L’identification des animaux prélevés numéro de bracelets de cervidés et de boutons pour les sangliers Le responsable de chasse ou son représentant, devra procéder au contrôle des numéros de permis, de validation, de contrat d’assurance. Des stages alternatifs aux poursuites pénales sont mis en place, en collaboration avec le Parquet de Tours et l’ONCFS, comme réponse pénale en matière de risques liés au non-respect des règles de la chasse ou d’infraction au titre de la police de la chasse. Il est recommandé aux détenteurs de plan de chasse de grand gibier de matérialiser leurs postes ou de mettre en place des miradors sur leurs territoires. Par mesure de sécurité, la chasse dite à la rattente » qui consiste à être à l’attente du passage d’un ou plusieurs grands gibiers, chassés en battue, par les territoires voisins est organisée de la façon suivante s’il y a accord entre les différents détenteurs de droit de chasse riverains et mise en place d’une convention garantissant la sécurité de toutes les parties, aucune contrainte n’est imposée aux territoires, la rattente est tolérée. en cas d’absence d’accord, pour garantir la sécurité des deux parties, la chasse à la rattente est tolérée à plus de 300 mètres des limites de ces territoires. Toutefois, la distance est ramenée à 150 mètres dès lors que le chasseur à la rattente est posté dans un dispositif de sécurité mirador à plus de 2 mètres du sol. L’usage des armes à feu doit se faire conformément à l’arrêté préfectoral du 17 mars 1983. Le port de manière visible d’un dispositif voyant de couleur vive ou fluorescent* est obligatoire pour tous les participants à une action de chasse collective au grand gibier et aux renards hors approche, affut et pratique de la vénerie, et ce, à partir de deux personnes. Ce dispositif sera matérialisé par un vêtement haut tee-shirt, pull, polo, veste, baudrier, chasuble, poncho, parka, imperméable, gilet. totalement ou partiellement de couleur vive ou fluorescente*. Il peut utilement être complété par un couvre-chef ou tour de chapeau, également, totalement ou partiellement de couleur vive ou fluorescente*. Toutefois, par dérogation à l’obligation ci-dessus, compte tenu de l’extrême discrétion nécessaire à leur pratique, les chasseurs à l’arc participant à une action de chasse collective au grand gibier hors approche et affut, soit en battue sans arme à feu arcs uniquement, soit en battue mixte arc et armes à feu et dans ce cas, uniquement lorsqu’ils sont postés à l’intérieur de la parcelle chassée dans la traque, sont autorisés à ne porter, qu’un brassard totalement ou partiellement de couleur vive ou fluorescente* sur chacun des bras, ou un couvre-chef ou tour de chapeau, également, totalement ou partiellement de couleur vive ou fluorescente*. Ces dispositions sont également recommandées pour les actions de chasse collective au petit gibier. En cas d’actions de chasses concomitantes, petit et grand gibier, les dispositions relatives au grand gibier s’appliquent. * Pour éviter toute confusion avec les dispositifs utilisés, par les automobilistes pour signaliser une avarie, un accident ou un danger, prévus par l’article du code de la route, ou pour protéger les personnels intervenant sur un chantier routier article 134 de l’instruction interministérielle sur la signalisation routière, la couleur orange est à privilégier.

consigne de sécurité avant battue grand gibier